Droit de l’impôt sur les sociétés : structure, politique et pratique Peter Harris est un manuel d’étude en anglais qui offre une grande profondeur sur la fiscalité des entreprises et le droit fiscal. Il traite des sujets actuels relevant du droit fiscal des sociétés et présente le contenu des politiques ainsi que la pratique des systèmes fiscaux internationaux.
La nouvelle édition analyse les évolutions récentes, notamment les réformes américaines de Trump et de Biden, et compare le système fiscal chinois. Cela contribue à une approche plus large et plus équilibrée, en portant une attention à la fois aux systèmes de common law et de droit civil. En outre, les tendances du droit fiscal international sont abordées, telles que les initiatives relatives à l’érosion de la base d’imposition et au transfert de bénéfices (BEPS) et le cadre Two Pillar.
Cette référence met en lumière l’intégration des systèmes fiscaux corporatifs et internationaux, avec une attention particulière aux impôts minimums, aux instruments financiers hybrides et au financement excessif par la dette. Elle examine également la relation entre la base imposable de l’impôt sur les sociétés et l’information financière. D’autres sujets sont aussi abordés, comme l’utilisation des pertes, les taux d’imposition et les exonérations de dividendes.
Droit de l’impôt sur les sociétés : Structure, politique et pratique convient aux (post)universitaires ainsi qu’aux conseillers fiscaux juniors et seniors qui souhaitent approfondir et actualiser leurs connaissances du droit fiscal des sociétés et des aspects liés aux politiques.
Se rapporte à des sujets tels que les lois relatives à l’impôt sur les sociétés et au commerce, le droit commercial et le droit / fiscalité.
Série : Cambridge Tax Law Series